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Droit Social

Une gestion de votre capital humain

Au cabinet SPBS Avocats, nous sommes déterminés à vous offrir une gestion intégrée et humanisée de votre capital humain. Qu’il s’agisse de relations individuelles au sein de votre organisation ou de négociations collectives, notre équipe d’avocats à Montauban intervenant en droit social est là pour vous conseiller, vous guider, et vous représenter.

Relations Individuelles de Travail

Chez SPBS Avocats à Montauban, nous vous offrons un accompagnement personnalisé dans la gestion de vos relations individuelles au sein de votre organisation. Qu’il s’agisse de contrats de travail, de négociations salariales, ou de résolution de conflits, notre expertise en droit social vous permettra de gérer ces situations délicates.

Rédaction de Contrats de Travail: Profitez de contrats clairs et conformes pour éviter tout futur litige.
Procédures Disciplinaires: De l’avertissement à la mise à pied, nous vous guidons dans la mise en place de mesures disciplinaires.
Rupture du Contrat de Travail: Qu’il s’agisse de licenciement pour motif personnel, inaptitude physique ou motif économique, nous vous conseillons pour une séparation dans les règles.
Négociation et Rédaction de Protocoles d’Accord Transactionnel: Prévenez les litiges et sécurisez les accords avec notre expertise en négociation.
Assistance en Reconnaissance d’Accident du Travail ou Maladie Professionnelle: Accompagnement et conseils pour les procédures administratives.

Relations Collectives

En tant qu’intervenant en droit social chez SPBS Avocats à Montauban, nous vous guidons à travers les divers aspects des relations collectives dans votre entreprise. De la mise en place de comités d’entreprise aux négociations collectives et accords syndicaux, nos avocats vous conseillent pour garantir un environnement de travail harmonieux et conforme à la législation en vigueur.

Élections des Représentants du Personnel: Organisation et conseils pour assurer la légitimité de votre représentation.
Épargne Salariale: Mise en place d’accords d’intéressement, de participation et de plans d’épargne.
Organisation Collective du Temps de Travail: Optimisation des horaires et des conditions de travail pour le bien-être de vos salariés.
Négociation Collective: Assistance en matière de négociation et rédaction d’accords d’entreprise.
Licenciement Collectif pour Motif Économique: Préparation et exécution des procédures de licenciement dans le cadre de restructurations.
Contentieux Prud’homal: Représentation devant les juridictions compétentes en cas de litiges entre employeurs et employés.